SUN MICROSYSTEMS, INC.
CONTRAT DE LICENCE DE CODE BINAIRE

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES TERMES DU PRESENT CONTRAT DE
LICENCE DE CODE BINAIRE ET DE TOUT AVENANT A CE CONTRAT
(COLLECTIVEMENT APPELÉS " CONTRAT ") AVANT D'OUVRIR
L'EMBALLAGE DU SUPPORT CONTENANT LE LOGICIEL. PAR
L'OUVERTURE DE CE SUPPORT, VOUS CONFIRMEZ VOTRE ACCEPTATION
DES TERMES DUDIT CONTRAT. SI VOUS ACCÉDEZ AU LOGICIEL PAR
VOIE ELECTRONIQUE, VOUS CONFIRMEZ VOTRE ACCEPTATION DES
DISPOSITIONS DU CONTRAT EN CLIQUANT SUR LE BOUTON " ACCEPTER
", SE TROUVANT AU BAS DU PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ
PAS L'ENSEMBLE DES DISPOSITIONS DU CONTRAT, VEUILLEZ
RENVOYER SANS DELAI LE LOGICIEL INUTILISÉ À VOTRE REVENDEUR,
POUR UN REMBOURSEMENT INTÉGRAL OU, SI VOUS AVEZ ACCÉDÉ AU
LOGICIEL PAR VOIE ELECTRONIQUE, VEUILLEZ CLIQUER SUR LE
BOUTON " REFUSER " SE TROUVANT AU BAS DU PRÉSENT CONTRAT.

1. LICENCE D'UTILISATION. Sun vous concède une licence non
exclusive et non transférable pour l'utilisation interne du
logiciel et de la documentation ci-joints et de toutes
corrections d'erreurs fournies par Sun (collectivement
appelées le " Logiciel ") et ce, pour le nombre
d'utilisateurs et le type d'ordinateur correspondants à la
redevance payée.

2. RESTRICTIONS. Le Logiciel est confidentiel et protégé par
un copyright et/ou un droit d'auteur. Le Logiciel, ainsi que
l'ensemble des droits de propriété intellectuelle qui lui
sont afférents, demeurent la propriété de Sun et/ou de ses
concédants. Sauf autorisation prévue par Avenant à la
présente licence, vous ne pouvez faire de copies du
Logiciel, excepté une seule copie, à des fins de sauvegarde
uniquement. Sous réserve des dispositions de la loi
applicable, il est interdit de modifier, de décompiler le
Logiciel ou d'effectuer toute ingénierie inverse. Vous
reconnaissez que le Logiciel n'a pas été développé, concédé
sous licence, ou conçu pour être utilisé pour la conception,
la construction, l'utilisation ou la maintenance
d'installations nucléaires. Sun écarte toute garantie
explicite ou implicite quant à l'adéquation de ses produits
à ce type d'utilisation. Aucun droit, titre ou intérêt quel
qu'il soit pour toute marque déposée, marque de service,
logo ou nom de marque de Sun ou de ses concédants n'est
accordé par le présent Contrat.

3. GARANTIE LIMITÉE. Sun garantit que, pour une période de
quatre-vingt dix (90) jours à compter de sa date
d'acquisition, à confirmer par une preuve d'achat, le
support contenant le Logiciel (le cas échéant) sera exempt
de tout vice de fabrication, dans des conditions normales
d'utilisation. Sans préjudice de ce qui précède, le Logiciel
est fourni " en l'état ". Au terme de la présente garantie,
votre seul remède et l'unique responsabilité de Sun
consisteront, au choix de Sun, dans le remplacement du
Logiciel ou le remboursement de la redevance de licence
versée pour le Logiciel.

4. EXCLUSION DE TOUTE AUTRE GARANTIE. SAUF DISPOSITION
CONTRAIRE DU CONTRAT ET DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA
LOI, TOUTES LES CONDITIONS, REPRÉSENTATIONS ET GARANTIES,
EXPRESSES OU TACITES, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE IMPLICITE
D'APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-VIOLATION DE
DROITS DE TIERS SONT EXCLUES.

5. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. SOUS RESERVE DE
DISPOSITIONS LEGALES CONTRAIRES, SUN OU SES CONCÉDANTS NE
POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE DE REVENUS,
PERTE DE PROFITS OU DE DONNÉES, NI DE TOUT DOMMAGE INDIRECT,
QUELLE QUE SOIT LA CAUSE DE CES DOMMAGES, LE FONDEMENT DE LA
RESPONSABILITÉ, QUI SERAIENT EN RAPPORT AVEC OU
RÉSULTERAIENT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ
D'UTILISER LE LOGICIEL, ET CE, MÊME SI SUN A ÉTÉ PRÉVENU DE
L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. En tout état de cause, la
responsabilité de Sun à votre égard ne pourra excéder le
montant payé ou dû par vous pour l'acquisition du Logiciel
en vertu du Contrat. La présente limitation de
responsabilité sera applicable en cas de défaillance de la
garantie susmentionnée.

6. RESILIATION. Le présent Contrat restera en vigueur
jusqu'à sa résiliation. Vous pouvez résilier ce Contrat à
tout moment, en détruisant toutes vos copies du Logiciel. Le
présent Contrat sera résilié immédiatement et de plein
droit, sans aucun préavis de la part de Sun, en cas de non
respect de votre part d'une disposition quelconque du
Contrat. En cas de résiliation, vous devez cesser d'utiliser
le Logiciel et en détruire toutes copies.

7. DISPOSITIONS APPLICABLES A L'EXPORTATION. Le Logiciel et
les données techniques acquis en vertu du présent Contrat
sont soumis à la législation des États-Unis relative au
contrôle des exportations et peuvent également être régis
par les lois relatives à l'importation et à l'exportation
d'autres pays. Vous vous engagez à vous conformer
strictement à l'ensemble des lois et restrictions en vigueur
et reconnaissez qu'il vous appartient d'obtenir toute
licence nécessaire à l'exportation, la réexportation ou
l'importation du Logiciel et des données, après la livraison
qui vous en est faite.

8. UTILISATEURS DU GOUVERNEMENT DES ÉTATS-UNIS. Si le
Logiciel a été acquis par le gouvernement des États-Unis ou
pour le compte de celui-ci, ou par un fournisseur ou
sous-traitant principal du gouvernement des États-Unis (à
n'importe quel niveau), les droits du gouvernement sur le
Logiciel et sa documentation seront uniquement tels que
stipulés dans le présent Contrat, conformément aux
dispositions 48 CFR 227.7201 à 227.7202-4 (acquisitions du
Ministère de la Défense (DOD)) et aux dispositions 48 CFR
2.101 et 12.212 (acquisitions non DOD).

9. LEGISLATION EN VIGUEUR. Le présent Contrat est régi par
les lois de l'État de Californie et par la loi fédérale
américaine de contrôle. Aucune règle relative au choix de la
loi applicable ou de la juridiction compétente n'est
applicable.

10. DIVISIBILITÉ. Si une quelconque disposition du présent
Contrat est jugée non valide ou non opposable, le Contrat
restera applicable, à l'exception de ladite disposition.
Toutefois, si l'exclusion de cette disposition était
contraire à l'intention des parties, ce Contrat serait
immédiatement résilié de plein droit.

11. INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD. Le présent Contrat constitue
l'intégralité de l'accord entre vous-même et Sun relatif à
l'objet du Contrat. Il annule et remplace toutes les
communications écrites ou orales, propositions, déclarations
et garanties, présentes ou passées, et il prévaut sur les
termes contradictoires ou supplémentaires de tout autre
devis, commande, confirmation ou communication entre les
parties concernant l'objet du Contrat, et ce, pendant toute
la durée du Contrat. Toute modification de ce Contrat sera
nulle et non avenue si elle n'a pas été acceptée par écrit
et signée par un représentant autorisé de chaque partie.

Pour toute demande d'informations, veuillez vous adresser à
: Sun Microsystems, Inc., 4150 Network Circle, Santa Clara,
California 95054 États-Unis



JAVA( 2 RUNTIME ENVIRONMENT (J2RE), STANDARD EDITION,
VERSION 1.4.1_X
DISPOSITIONS ADDITIONNELLES AU CONTRAT DE LICENCE

Les présentes dispositions additionnelles de la licence (ci
après les " Dispositions Additionnelles ") complètent ou
modifient les dispositions du Contrat de Licence de Code
Objet (collectivement désignées le " Contrat "). Les termes
en majuscules non définis dans les présentes Dispositions
Additionnelles ont la même signification que celle qui leur
a été attribuée dans le Contrat. Les dispositions des
présentes Dispositions Additionnelles annulent et remplacent
toute disposition incompatible ou contradictoire du Contrat
ou de toute licence jointe au Logiciel.

1. Concession de Licence d'Utilisation et de Développement
de Logiciel à des Fins Internes.  Sous réserve des
dispositions du présent Contrat, y compris, notamment de
l'article 4 (Restrictions relatives à la technologie Java)
des présentes Disposition Additionnelles, Sun vous concède
une licence non-exclusive, non-cessible et limitée pour
reproduire pour vos besoins et votre utilisation internes,
le code objet du Logiciel, complet et non modifié, aux
seules fins de concevoir, développer et tester vos applets
Java à être exécutées sur la plate-forme Java (ci-après les
" Programmes ").

2. Licence de Distribution de Logiciel.  Sous réserve des
dispositions du présent Contrat, et notamment, de l'article
4 (Restrictions Relatives à la Technologie Java) des
présentes Dispositions Additionnelles, Sun vous concède une
licence non-exclusive, non-cessible et limitée de reproduire
et distribuer le Logiciel, sous réserve des conditions
suivantes : (i) vous distribuez le Logiciel dans son
intégralité et exempt de toute modification (sauf
disposition contraire expresse dans le fichier README
applicable) et uniquement s'il est intégré à vos Programmes
et dans le seul but de leur exécution, (ii) les Programmes
ajoutent une fonctionnalité significative et essentielle au
Logiciel, (iii) vous ne distribuez pas de logiciel
supplémentaire visant à se substituer aux composants du
Logiciel (sauf disposition contraire expresse dans le
fichier README concerné), (iv) vous ne supprimez et ne
modifiez aucune mention ou notice relative à la propriété du
Logiciel, (v) vous ne distribuez le Logiciel qu'en vertu
d'un contrat de licence protégeant les intérêts de Sun
conformément aux dispositions du présent Contrat, (vi) vous
acceptez de défendre, garantir et indemniser Sun et ses
concédants contre tous dommages, coûts, responsabilités,
tout montant et/ou dépense lié(e) à une transaction (y
compris les honoraires d'avocats), résultant d'une action,
réclamation ou de poursuites intentées par un tiers du fait
de l'utilisation ou de la distribution de Programmes et/ou
Logiciel, (vii) vous incluez la déclaration suivante " Ce
produit comprend un code concédé sous licence par RSA
Security, Inc. ", dans la documentation du produit (qu'elle
soit fournie sur papier ou sous format électronique), à
l'intérieur d'une partie relative au copyright ou aux droits
de propriété, d'une fenêtre " À propos " ou sous une forme
quelconque pourvu que cette déclaration soit raisonnablement
visible pour les utilisateurs du Logiciel, et (viii) vous
indiquez également que  " Certaines parties fournies sous
licence IBM sont disponibles à l'adresse suivante : 
http://oss.software.ibm.com/icu4j/ ".

3. Licence de Distribution de Redistribuables.  Sous réserve
des dispositions du présent Contrat, et notamment, de
l'article 4 (Restrictions Relatives à la Technologie Java)
des présentes Dispositions Additionnelles, Sun vous concède
une licence non-exclusive, non-cessible et limitée pour
reproduire et distribuer des fichiers désignés explicitement
comme redistribuables dans le fichier " README " du Logiciel
(ci après les " Redistribuables "), sous réserve des
conditions suivantes: (i) vous distribuez les
Redistribuables dans leur intégralité et exempts de toute
modification (sauf indication contraire dans le fichier
README applicable), et uniquement s'ils sont intégrés à vos
Programmes, (ii) vous ne distribuez pas de logiciel
supplémentaire visant à se substituer aux composants des
Redistribuables (sauf indication contraire dans le fichier
README applicable), (iii) vous ne supprimez, ni ne modifiez
aucune mention ou notice relative à la propriété des
Redistribuables, (iv) vous ne distribuez les Redistribuables
qu'en vertu d'un contrat de licence protégeant les intérêts
de Sun, conformément aux dispositions du présent Contrat,
(v) vous  acceptez de défendre, garantir et indemniser Sun
et ses concédants contre tous dommages, coûts,
responsabilités, tout montant et/ou dépense lié(e) à une
transaction (y compris les honoraires d'avocats), résultant
d'une action, réclamation ou de poursuites intentées par un
tiers du fait de l'utilisation ou de la distribution des
Programmes et/ou Logiciel ; (vi) vous incluez la déclaration
suivante " Ce produit comprend un code concédé sous licence
par RSA Security, Inc. ", dans la documentation du produit
(qu'elle soit fournie sur papier ou sous format
électronique), à l'intérieur d'une partie relative au
copyright ou aux droits de propriété, d'une fenêtre " À
propos ", ou sous une forme quelconque pourvu que cette
déclaration soit raisonnablement visible pour les
utilisateurs du Logiciel, et (vii) vous indiquez également
que " Certaines parties fournies sous licence IBM sont
disponibles à l'adresse suivante : 
http://oss.software.ibm.com/icu4j/ ".

4. Restrictions Relatives à la Technologie Java.  Il est
interdit de modifier l'Interface de la Plate-forme Java ("
IPJ", identifiée comme les classes contenues dans le
progiciel " java " ou dans des sous-progiciels du progiciel
" java "), en créant d'autres classes dans la IPJ ou en
modifiant d'une autre manière les classes de la IPJ.  Dans
le cas où vous développeriez une classe supplémentaire et
les API associées qui (i) étendent la fonctionnalité de la
plate-forme Java et, (ii) sont divulguées à des développeurs
de logiciels tiers afin de développer d'autres logiciels
faisant appel à des telles API supplémentaires, vous vous
engagez à diffuser, sans délai et largement, les
spécifications exactes de ces API en vue de leur libre
utilisation par l'ensemble des développeurs. Vous ne pouvez
pas développer ou autoriser vos licenciés à développer
d'autres classes, interfaces ou sous-progiciels pouvant être
identifiés, de quelque façon que ce soit, comme " java ", "
javax ", " sun " ou autres dénominations similaires, telles
que spécifiées par Sun dans toute convention ayant trait à
une dénomination commerciale.

5. Avis Concernant les Mises à Jour Automatiques de Sun. 
Vous reconnaissez que le Logiciel peut télécharger,
installer et exécuter automatiquement des applets,
applications, extensions logicielles et mises à jour du
Logiciel de Sun (les " Mises à Jour du Logiciel "), pouvant
requérir votre acceptation à des nouvelles dispositions pour
l'installation. Si aucune nouvelle disposition n'est
présentée au moment de l'installation, les Mises à Jour du
Logiciel seront considérées comme faisant partie du Logiciel
et soumises aux dispositions du présent Contrat.

6. Avis Concernant les Téléchargements Automatiques.  Vous
reconnaissez que, dans le cadre de votre utilisation du
Logiciel et/ou de la demande de services nécessitant
l'utilisation du Logiciel, le Logiciel peut télécharger,
installer et exécuter automatiquement des applications
logicielles provenant de tiers et non de Sun (les " Autres
Logiciels ").  Sun ne fait aucune déclaration quant à ses
relations avec les concédants d'Autres Logiciels. DANS LA
LIMITE AUTORISÉE PAR LOI, SUN OU SES CONCÉDANTS NE SERONT EN
AUCUN CAS RESPONSABLES DE TOUTE PERTE DE REVENUS, PERTE DE
PROFITS OU DE DONNÉES, NI DE TOUT DOMMAGE SPÉCIAL, INDIRECT,
CONSÉCUTIF, INCIDENT OU PUNITIF, QUELLE QUE SOIT LA CAUSE ET
LE FONDEMENT DE LA RESPONSABILITÉ RESULTANT DE L'UTILISATION
OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER D'AUTRES LOGICIELS, MÊME SI
SUN A EU CONNAISSANCE DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES.

7. Marques et logos. Vous reconnaissez et acceptez que Sun
est le propriétaire des marques SUN, SOLARIS, JAVA, JINI,
FORTE et iPLANET et de toutes les marques commerciales,
marques de service, logos et autres signes distinctifs qui
sont liés à SUN, SOLARIS, JAVA, JINI, FORTE et iPLANET (les
" Marques Sun "). Vous acceptez de respecter les règles
relatives à l'utilisation des Marques et Logos de Sun telles
qu'elles figurent actuellement sur le site
http://www.sun.com/policies/trademarks.  Toutes les
utilisations que vous ferez des Marques Sun devront l'être
dans un sens favorable à Sun.

8. Code source. Le Logiciel peut contenir des codes sources,
lesquelles ne sont fournis qu'à titre de référence,
conformément aux dispositions du présent Contrat. Sauf
disposition expresse contraire du présent Contrat, les codes
sources ne peuvent pas être redistribués.

9. Résiliation pour Contrefaçon. Chaque partie peut de plein
droit et sans mise en demeure préalable résilier le présent
Contrat dans le cas où un quelconque Logiciel deviendrait,
ou risquerait de devenir, selon l'avis de l'une ou l'autre
des parties, l'objet d'une action en contrefaçon d'un droit
de propriété intellectuelle.

Pour toute demande d'informations, veuillez vous adresser 
à : Sun Microsystems, Inc. 4150 Network Circle, Santa Clara,
CA 95054, États-Unis.

(LFI#120080/Form ID#011801)

